La Confédération

Madame Coop,

Je n’ai pas de tranquillité dans mon logement. Mon voisin est bruyant. Je l’entends fermer les portes. Je l’entends ouvrir ses tiroirs. Je l’entends déplacer sa chaise. Je l’entends marcher d’une pièce à l’autre. En plus, il y a des soirs où il revient de son travail à 22 heures, juste au moment où je me m’apprête à dormir. Je ne le supporte plus.

J’ai adressé une lettre de plainte au conseil d’administration pour dénoncer les agissements de mon voisin. Il me semble que j’ai droit à ma tranquillité, qu’en pensez-vous?

Madame Quiétude

Madame Quiétude,

Dans notre vie de tous les jours, nous produisons du bruit : des bruits de pas, des bruits de casseroles, des bruits de chaises qu’on déplace, etc. En tant que locataire, nous sommes tenus de nous « conduire de manière à ne pas troubler la jouissance normale des autres locataires ».[1] Nous pouvons agir le plus délicatement possible et compter sur l’insonorisation pour éviter de déranger les autres locataires.

Malgré tout, il arrive que le bruit des uns dérange les autres. Nous n’avons pas tous le même seuil de tolérance au bruit, certains sont moins tolérants que d’autres. De plus, il y a bruit et bruit! D’où la nécessité de considérer la nature du bruit dont on se plaint. Il y a les bruits excessifs comme le tapage nocturne, les partys fréquents, le cinéma maison qui fait vibrer les murs, la musique à un niveau sonore excessif, etc. Ces bruits ne sont pas acceptables. Et il y a les bruits normaux de la vie quotidienne que les locataires doivent tolérer.

Ce devoir de tolérance est clairement énoncé à l’article 976 du Code civil du Québec concernant la propriété immobilière et, par analogie, les tribunaux l’appliquent dans les rapports entre locataires. L’article 976 se lit comme suit : « Les voisins doivent accepter les inconvénients normaux du voisinage qui n’excèdent pas les limites de la tolérance qu’ils se doivent (…). » À mon humble avis, les bruits que vous me décrivez semblent de la catégorie des bruits normaux de la vie quotidienne que l’on doit tolérer.

Si votre voisin marche fort du talon et que l’immeuble a une insonorisation déficiente, vous pouvez en parler calmement avec lui. Il acceptera peut-être de faire des efforts pour atténuer les inconvénients que vous déplorez, particulièrement quand il rentre tard du travail. Par exemple, il pourrait veiller à enlever ses chaussures dans son logement. De votre côté, vous aurez aussi à faire des efforts, vous devrez faire montre de tolérance face aux bruits normaux de la vie quotidienne.

Madame Coop

[1] Article 1860 du Code civil du Québec

Cette chronique de madame Coop est parue dans le numéro d’octobre 2017 de la revue Les COOPs d’habitation.